Licences

Open source de bout en bout

Le code, la documentation et les jeux de données de HAS sont ouverts par conception. Voici les licences spécifiques de chaque couche ainsi que nos principales dépendances.

Code

Tout le code de HAS est sous licence MIT. Consultez le fichier LICENSE du dépôt public pour les termes complets.

Documentation

La documentation (specs SDD, ADRs, guides) est sous licence Creative Commons CC-BY 4.0. Vous pouvez la copier, la modifier et la redistribuer avec attribution.

Jeux de données

Les jeux de données agrégés que nous publions sur Zenodo ou DOI suivront la licence Creative Commons CC-BY 4.0. Les données personnelles individuelles ne sont jamais redistribuées.

Dépendances principales

Nous remercions l'écosystème open source. Nos dépendances principales :

Next.jsMIT
ReactMIT
Tailwind CSSMIT
next-intlMIT
Drizzle ORMApache-2.0
AWS SDK v3Apache-2.0

Liste non exhaustive. Pour l'inventaire complet, consulter la commande pnpm licenses list dans le dépôt.